Les principaux documents du PLU
Plan Local d'Urbanisme
Le PLU de la commune de Brouzet-les-Alès a été approuvé en date du 13 avril 2015 et modifié par délibération en date du 30 septembre 2022.
La modification prend effet en date du 4 novembre 2022.
L'intégralité des documents concernant le PLU est consultable à la mairie
Rapport d'enquête publique
Conclusions enquête publique
Rapport de présentation
Délibération approbation

Dépôt en ligne des dossiers d'urbanisme
Vous avez la possibilité de déposer votre dossier en ligne à l'adresse suivante : http://cartads.alesagglo.fr/guichet-unique
Un dépôt "papier" est toujours possible en téléchargeant les formulaires Cerfa sur le site Service Public
Pour toute autre question concernant l'urbanisme vous pouvez contacter la mairie aux horaires d'ouverture du secrétariat ou envoyer un mail à urbanisme@brouzetlesales.com