Urbanisme
Les principaux documents du PLU
Plan Local d'Urbanisme
Le PLU de la commune de Brouzet-les-Alès a été approuvé en date du 13 avril 2015 et modifié par délibération en date du 30 septembre 2022.
La modification prend effet en date du 4 novembre 2022.
L'intégralité des documents concernant le PLU est consultable à la mairie
Rapport d'enquête publique
Conclusions enquête publique
Rapport de présentation
Délibération approbation
Demande en ligne de documents d'urbanisme
- Choisissez parmi les documents ci-contre celui qui correspond à votre demande
- Téléchargez-le sur le site Service Public
- Enregistrez ce document sur votre ordinateur et remplissez les champs modifiables
Vous avez la possibilité de déposer votre dossier en ligne à l'adresse suivante : http://cartads.alesagglo.fr/guichet-unique
Vous ne savez pas quel document choisir ? Contacter la mairie aux horaires d'ouverture du secrétariat ou envoyer un mail à urbanisme@brouzetlesales.fr
